Politiques

Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité (« Politique ») explique comment le groupe BioTwin collecte, utilise, communique, protège et conserve les renseignements personnels lorsque vous utilisez nos sites Web, applications, portails, produits et services (collectivement, les « Services »), y compris TwinMe, le portail BioTwin, les programmes fournisseurs, les programmes de recherche, la collecte et l’analyse d’échantillons, les services liés aux laboratoires, les questionnaires, les connexions à des appareils et applications, l’importation de dossiers médicaux, les téléversements de fichiers, les photos, les fonctions vocales, les fonctions propulsées par l’IA, les fonctions propulsées par de grands modèles de langage (LLM), les simulations, les assistants conversationnels et le soutien client.

Les données de santé sont hautement sensibles. BioTwin applique des mesures de confidentialité, de sécurité et de minimisation des données adaptées à la sensibilité de l’information. BioTwin n’autorise pas les fournisseurs tiers de grands modèles de langage à utiliser des renseignements personnels identifiables ou des données de santé identifiables pour entraîner leurs modèles généraux, sauf si vous donnez votre consentement explicite ou si les données ont été dé-identifiées ou anonymisées conformément aux lois applicables.

La présente Politique ne s’applique pas aux sites Web, applications, appareils, services, fournisseurs de soins de santé, laboratoires, partenaires, employeurs, assureurs ou autres organisations tierces avec lesquels vous choisissez de connecter ou de partager des données, sauf lorsque BioTwin agit comme sous-traitant ou fournisseur de services en vertu d’une entente séparée. Leurs pratiques de confidentialité sont régies par leurs propres politiques.

En utilisant nos Services, en créant un compte, en soumettant des données, en commandant une trousse, en téléversant des documents, en connectant un service tiers, en interagissant avec des fonctions propulsées par l’IA ou en recevant des communications de notre part, vous reconnaissez la présente Politique. Lorsque la loi l’exige, nous demanderons votre consentement pour certaines utilisations de renseignements personnels, de renseignements sensibles, de données de santé, de données génétiques, de données biométriques, de participation à la recherche ou de partage de données.

Portée

Cette Politique explique comment nous collectons, utilisons, divulguons, protégeons et conservons vos renseignements personnels lorsque vous utilisez TwinMe (marque bien-être), le portail BioTwin (y compris les programmes « provider », « portal », « research » ou services connexes) ou interagissez avec nos fonctionnalités (questionnaires, importation de documents, intégrations d’appareils, suivi d’échantillons, simulations IA, assistant conversationnel, support, etc.).

Qui nous sommes (BioTwin + TwinMe)

BioTwin Holding International (« BioTwin Holding ») est la société mère du groupe. Elle détient BioTwin Canada Inc. et BioTwin Limited (EAU) et peut opérer via d’autres entités (p. ex., BioTwin USA). TwinMe est une marque non médicale détenue par BioTwin Holding et concédée sous licence aux entités opérationnelles du groupe. Sauf indication contraire dans un contrat ou un avis de programme, l’entité du groupe qui vous fournit le service (selon votre pays, votre programme et votre parcours) agit en tant que responsable du traitement, et BioTwin Holding peut agir en tant que co-responsable du traitement ou en tant qu’entité de support/administration du groupe.

Renseignements que nous collectons

Nous collectons des renseignements de différentes façons : lorsque vous créez un compte, complétez votre profil, répondez à des questionnaires, importez des données, connectez des appareils ou services tiers, commandez ou activez des services, soumettez des échantillons, téléversez des documents, interagissez avec des fonctions propulsées par l’IA, contactez le soutien ou participez à un programme fournisseur, employeur, bien-être, recherche ou partenaire.

Les catégories peuvent inclure :

• Renseignements de compte et d’identité : nom, courriel, identifiants, langue, préférences, identifiants de compte, renseignements de facturation et de transaction.
• Profil, questionnaires et suivis : habitudes de vie, symptômes, objectifs, antécédents médicaux, médicaments, suppléments, antécédents familiaux, renseignements de bien-être et réponses de programme.
• Échantillons biologiques et résultats dérivés : métadonnées d’échantillon, statut de collecte, renseignements de traitement en laboratoire, biomarqueurs, sorties analytiques et renseignements liés au contrôle qualité.
• Renseignements génétiques, biométriques, de santé et de bien-être : données génétiques, résultats de laboratoire, indicateurs physiologiques, caractéristiques biométriques, dossiers de santé, imagerie, rapports, photos, renseignements vocaux, nutrition, activité, sommeil et autres mesures de bien-être.
• Appareils connectés et applications tierces : données que vous nous autorisez à recevoir de dispositifs portables, applications de santé, appareils, plateformes ou autres intégrations.
• Dossiers médicaux et documents téléversés : fichiers, rapports, prescriptions, rapports de laboratoire, rapports d’imagerie, notes cliniques et autres documents que vous choisissez de téléverser ou d’importer.
• Photos, renseignements visuels et renseignements vocaux : images du visage, du corps, des mains, de la peau, des yeux, des repas, ainsi que des échantillons ou enregistrements vocaux lorsqu’une fonction les exige ou les permet.
• Interactions et contenu IA : prompts, questions, réponses, commentaires, historique de conversation, métadonnées, signaux de sécurité et contenu généré par des fonctions propulsées par l’IA ou soumis à celles-ci.
• Communications et soutien : messages, demandes, enregistrements d’appels ou de clavardage, historique de service client et métadonnées connexes.
• Données techniques, de sécurité et d’utilisation : adresse IP, renseignements sur l’appareil, navigateur, journaux, diagnostics, identifiants, localisation approximative, activité de session, signaux de prévention de fraude et événements de sécurité.

Certains de ces renseignements peuvent être considérés comme des renseignements personnels sensibles, des données de santé, des données de santé de consommateur, des données génétiques, des données biométriques ou des données de catégorie spéciale selon les lois applicables.

Comment nous utilisons les renseignements

Nous utilisons les renseignements personnels aux fins suivantes :

• Fournir, exploiter, personnaliser, maintenir et sécuriser les Services.
• Créer, mettre à jour, tester, valider et exploiter votre jumeau virtuel et les informations connexes.
• Traiter les échantillons, coordonner le travail de laboratoire, effectuer le contrôle qualité, générer des sorties analytiques et livrer des rapports.
• Gérer les comptes, commandes, facturation, abonnements, annulations, remboursements, soutien et communications de service.
• Permettre la gestion de dossiers médicaux, le téléversement de documents, l’importation de données, les intégrations tierces et le partage contrôlé avec les destinataires que vous autorisez.
• Fournir, exploiter, sécuriser, évaluer, tester, améliorer et développer des fonctions propulsées par l’IA, des fonctions propulsées par des LLM, des simulations, des assistants conversationnels, des recommandations, des visualisations et des systèmes de sécurité connexes.
• Améliorer la qualité du service, l’expérience utilisateur, la fiabilité, l’exactitude, la sécurité, la prévention de fraude et la performance technique.
• Mener des analyses internes, améliorer les produits, effectuer de la validation, de la recherche et développement et du développement de modèles lorsque permis par la loi.
• Créer, utiliser et partager des données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées à des fins commerciales, de recherche, de validation, de publication, de développement, de sécurité et d’affaires licites, lorsque permis par la loi.
• Vous inviter à des projets de recherche volontaires et traiter les données de recherche lorsque vous consentez ou lorsqu’une autre base juridique s’applique.
• Communiquer au sujet des mises à jour de service, mises à jour de politiques, sécurité, information produit et marketing lorsque permis par la loi.
• Respecter les obligations légales, réglementaires, contractuelles, fiscales, comptables, cliniques, de laboratoire, de sécurité et de conformité.
• Établir, exercer, défendre ou protéger les droits, biens, sécurité, utilisateurs, partenaires et services de BioTwin.

Nous n’utilisons pas les renseignements de santé personnels identifiables ni les données génétiques identifiables pour la publicité ciblée. Nous ne vendons pas les renseignements personnels au sens courant du terme. Lorsqu’une loi définit la « vente » ou le « partage » plus largement, nous fournirons les avis, droits et mécanismes de retrait requis.

Données dé-identifiées, agrégées et anonymisées

BioTwin peut créer des données dé-identifiées, agrégées ou anonymisées à partir de renseignements personnels. BioTwin peut utiliser et communiquer ces données à des fins licites d’affaires, de recherche, de validation, de publication, d’analytique, de sécurité, commerciales, de développement de produits, de développement IA, de développement de modèles, de benchmarking et scientifiques, lorsque permis par la loi.

BioTwin applique des mesures techniques, contractuelles et organisationnelles conçues pour réduire le risque de ré-identification. BioTwin ne tentera pas de ré-identifier des données anonymisées, sauf lorsque permis par la loi pour la sécurité, la conformité, la validation des méthodes de dé-identification ou les obligations légales.

Recherche, échantillons et données de laboratoire

BioTwin peut inviter les utilisateurs à participer à des programmes de recherche, de validation, pilotes, cliniques, de bien-être ou scientifiques. La participation est volontaire, sauf indication contraire dans une entente de programme séparée. Lorsque requis, BioTwin fournira un formulaire de consentement distinct, un avis de recherche, une documentation de comité d’éthique, une documentation de revue institutionnelle ou un avis de programme.

Les échantillons biologiques, données de laboratoire, biomarqueurs, renseignements génétiques et résultats dérivés peuvent être soumis à des exigences particulières de consentement, conservation, destruction, contrôle qualité, réglementation, accréditation ou laboratoire. BioTwin peut conserver des renseignements lorsque nécessaire pour fournir les Services, respecter des exigences légales ou réglementaires, maintenir des dossiers qualité, soutenir les pistes d’audit, régler des différends, faire respecter des ententes, protéger la sécurité ou préserver l’intégrité scientifique.

Si vous vous retirez d’un programme de recherche, BioTwin cessera le traitement futur lorsque requis par la loi ou le consentement applicable. Le retrait peut ne pas affecter les données déjà utilisées, dé-identifiées, agrégées, anonymisées, incluses dans des analyses terminées, soumises à des régulateurs, incluses dans des dossiers d’audit ou devant être conservées par la loi.

Bases légales

Selon votre lieu de résidence et la fonctionnalité, nous traitons les renseignements sur la base : de votre consentement (notamment pour les données liées à la santé, les intégrations, les fonctionnalités IA et le partage); de l’exécution d’un contrat (pour fournir les Services demandés); des intérêts légitimes (sécurité, prévention de la fraude, amélioration du service) lorsque permis; et des obligations légales.

Comment nous communiquons les renseignements

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels comme indiqué ci-dessous :

• Au sein du groupe BioTwin pour l’administration, la prestation de services, le soutien, la sécurité, la conformité, la recherche et développement, les opérations d’affaires et la gouvernance.
• À des fournisseurs de services et sous-traitants, y compris des fournisseurs d’hébergement infonuagique, de sécurité, d’analytique, d’infrastructure IA, d’infrastructure LLM, de soutien client, de paiement, de logistique, de laboratoire, de communications, de vérification d’identité et de services techniques.
• À des laboratoires, partenaires logistiques, partenaires de collecte d’échantillons, professionnels de la santé, professionnels du bien-être, cliniques et fournisseurs médicaux ou connexes lorsque nécessaire pour livrer un service, traiter un échantillon, valider un résultat, gérer un programme ou respecter les exigences applicables.
• À des programmes fournisseurs, programmes employeurs, programmes de recherche, programmes partenaires ou destinataires autorisés lorsque vous consentez, nous demandez de partager des données ou participez à un programme qui inclut un partage de données.
• À des partenaires de recherche et développement au moyen de données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées lorsque permis par la loi, ou de données identifiables lorsque vous consentez ou lorsqu’une autre base juridique s’applique.
• À des conseillers professionnels, assureurs, auditeurs, banques, conseillers juridiques et consultants lorsque nécessaire à des fins commerciales, légales, de conformité, d’audit, d’assurance ou de gestion des risques.
• Aux autorités, tribunaux, régulateurs, forces de l’ordre ou parties privées lorsque requis ou permis par la loi, ou lorsque nécessaire pour protéger les droits, la sécurité, les utilisateurs, les services ou les biens.
• Dans le cadre d’une transaction commerciale réelle ou proposée, financement, fusion, acquisition, réorganisation, vente d’actifs, faillite, vérification diligente, investissement, transfert ou changement corporatif, sous réserve de mesures de protection appropriées.

Nous exigeons que les fournisseurs de services utilisent les renseignements personnels uniquement aux fins autorisées et appliquent des mesures de protection adaptées à la sensibilité de l’information. Si vous demandez à BioTwin de partager des renseignements avec un tiers, les pratiques de confidentialité de ce tiers peuvent s’appliquer après réception des renseignements.

Demandes gouvernementales, légales et policières

BioTwin examine au cas par cas les demandes gouvernementales, policières, réglementaires, judiciaires, assignations et autres demandes légales visant des renseignements personnels. Lorsque permis par la loi, BioTwin s’opposera, contestera, cherchera à limiter ou rejettera les demandes que BioTwin considère trop larges, insuffisamment appuyées, disproportionnées, juridiquement déficientes ou inappropriées, particulièrement lorsqu’elles concernent des données de santé sensibles, des données génétiques, des données biométriques, des données de mineurs ou des données d’interaction avec l’IA.

BioTwin ne communiquera que les renseignements qu’elle juge légalement requis ou appropriés selon les circonstances. Lorsque la loi le permet, BioTwin tentera d’aviser les utilisateurs concernés avant ou après la communication afin qu’ils puissent demander une protection juridique.

Rien dans cette section ne limite la capacité de BioTwin de communiquer des renseignements lorsque BioTwin croit de bonne foi que la communication est nécessaire pour protéger les utilisateurs, prévenir un préjudice, répondre à une urgence, protéger des droits ou des biens, détecter une fraude ou un incident de sécurité, ou respecter la loi applicable.

Transferts internationaux et localisation des données

Vos renseignements peuvent être traités et stockés au Canada, aux EAU, aux États-Unis et dans d’autres pays où le groupe BioTwin ou nos prestataires opèrent. En cas de transferts transfrontaliers, nous appliquons des garanties contractuelles et organisationnelles adaptées à la sensibilité des renseignements. Dans certaines juridictions (y compris les EAU pour certains contextes de données de santé), des restrictions supplémentaires de localisation ou de transfert peuvent s’appliquer; nous mettons en œuvre des contrôles additionnels lorsque requis.

Vos droits et choix

Selon votre juridiction, vous pouvez avoir le droit : d’accéder à vos renseignements et d’en obtenir une copie; de corriger des renseignements inexacts; de supprimer des renseignements (sous réserve d’exceptions légales); de retirer votre consentement (ce qui peut limiter certaines fonctionnalités); de vous opposer à certains traitements ou de les restreindre; et de demander la portabilité des données. Vous pouvez déconnecter des applications/appareils tiers ou ajuster les autorisations. Lorsque disponible, vous pouvez gérer le partage de documents et révoquer l’accès. Vous pouvez vous désabonner des courriels marketing à tout moment. Pour exercer vos droits, écrivez à notre Responsable de la protection des renseignements personnels à dpo @ biotwin.ai.

IA, LLM, automatisation et simulations

Certaines fonctions BioTwin et TwinMe utilisent l’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique, le traitement automatisé, les simulations et des outils propulsés par de grands modèles de langage afin de générer des informations, recommandations, résumés, explications, visualisations, réponses conversationnelles, réponses de soutien ou sorties de programme.

Ces sorties sont fournies à des fins informatives, éducatives, de bien-être, de recherche, opérationnelles ou de soutien de programme. Elles ne remplacent pas le jugement médical professionnel. BioTwin ne fournit pas de diagnostic médical, de traitement, de guérison, de prévention ou de services médicaux d’urgence par l’entremise des Services destinés aux consommateurs. Consultez toujours un professionnel de la santé qualifié pour les décisions médicales.

BioTwin peut utiliser les données d’interaction avec l’IA, les prompts, les réponses, les commentaires, les métadonnées, les signaux d’utilisation, les signaux de sécurité et les renseignements connexes pour exploiter, sécuriser, surveiller, tester, évaluer, améliorer et développer les fonctions propulsées par l’IA et les systèmes propriétaires de BioTwin, lorsque permis par les lois applicables et sous réserve de mesures de protection appropriées.

BioTwin peut utiliser de l’infrastructure IA tierce, des fournisseurs infonuagiques, des fournisseurs de modèles ou des fournisseurs de services techniques pour soutenir les fonctions propulsées par l’IA. BioTwin exige que les fournisseurs de services traitent les renseignements personnels uniquement aux fins autorisées, appliquent des mesures de protection appropriées et n’utilisent pas les renseignements personnels identifiables ou les données de santé identifiables pour entraîner leurs modèles généraux, sauf si vous donnez votre consentement explicite ou si les données ont été dé-identifiées ou anonymisées conformément aux lois applicables.

BioTwin peut utiliser des données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées pour améliorer les services, effectuer de la validation, mener de la recherche et développement, développer des modèles, créer des benchmarks, publier des résultats et soutenir des fins commerciales et scientifiques, lorsque permis par la loi. BioTwin ne tentera pas de ré-identifier des données anonymisées, sauf lorsque permis par la loi pour la sécurité, la conformité, la validation des méthodes de dé-identification ou les obligations légales.

Les sorties IA peuvent être incomplètes, inexactes, biaisées, non à jour ou inadaptées à votre situation. Vous êtes responsable de les examiner attentivement et de demander un avis professionnel avant de prendre des décisions de santé, médicales, légales, financières ou de sécurité. Si vous croyez qu’une sortie est incorrecte, dangereuse ou nuisible, contactez le soutien BioTwin.

Conservation des données

BioTwin conserve les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour fournir les Services, maintenir les comptes, exploiter les programmes, traiter les échantillons, livrer les rapports, respecter les obligations légales, réglementaires, fiscales, comptables, de laboratoire, cliniques, qualité, audit, recherche et contractuelles, résoudre les différends, faire respecter les ententes, protéger la sécurité, prévenir la fraude et préserver les droits légaux de BioTwin.

Les périodes de conservation varient selon le type de renseignement, la sensibilité des données, le service utilisé, la juridiction, le programme, le consentement, les exigences de laboratoire ou de recherche et la loi applicable. Lorsque les renseignements ne sont plus requis, BioTwin peut les supprimer, anonymiser, dé-identifier, agréger, archiver ou isoler du traitement actif, lorsque permis par la loi.

Mineurs

Nos Services sont destinés uniquement aux personnes qui respectent les exigences d’âge minimal, de capacité juridique, de consentement et d’admissibilité applicables dans leur juridiction et au Service, programme, fonction, contrat, collecte d’échantillon, activité de laboratoire, activité de recherche ou traitement de données concerné.

Certains Services peuvent être accessibles uniquement aux personnes légalement considérées comme adultes dans leur juridiction. Certains Services peuvent être accessibles aux mineurs seulement lorsque la loi le permet et seulement avec le consentement, l’autorisation, la supervision ou l’approbation de programme requis d’un parent, représentant légal, tuteur, professionnel de la santé, institution ou autre personne autorisée.

BioTwin peut exiger en tout temps une vérification d’âge, une vérification d’identité, un consentement parental ou de représentant légal, un consentement de tuteur, un consentement additionnel ou une confirmation d’admissibilité propre à un programme. BioTwin peut restreindre, suspendre ou refuser l’accès à tout Service lorsque BioTwin détermine que l’utilisateur ne respecte pas les exigences applicables d’âge, de consentement, d’identité, de capacité, de programme ou de loi.

Si nous apprenons avoir collecté des renseignements personnels d’un mineur sans base juridique requise, BioTwin prendra des mesures raisonnables pour supprimer, restreindre ou régulariser les renseignements comme requis ou permis par la loi.

Modifications de la Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de temps à autre afin de refléter des changements dans nos Services, nos pratiques ou les exigences légales. La Politique mise à jour entre en vigueur lors de sa publication, sauf indication contraire. Lorsque requis, nous pouvons fournir un avis supplémentaire.

Addenda régionaux

Canada et Québec : Les utilisateurs peuvent avoir des droits d’accès, de rectification, de retrait du consentement, de suppression, d’obtention d’information sur le traitement automatisé et de questions sur la gouvernance des renseignements personnels. Les règles québécoises de protection des renseignements personnels peuvent imposer des obligations additionnelles de transparence, consentement, conservation, transfert transfrontalier, incident et évaluation des facteurs relatifs à la vie privée.

États-Unis : Selon votre État, vous pouvez avoir des droits d’accès, de suppression, de correction, de portabilité, d’appel, de retrait du consentement, de restriction de certains traitements ou d’opposition à certaines utilisations ou communications. Les données de santé peuvent être régies par des lois sur les données de santé de consommateur, les données génétiques, les données biométriques et la protection des renseignements personnels des États. BioTwin n’utilise pas les données de santé identifiables ni les données génétiques identifiables pour la publicité ciblée et ne vend pas ces données. BioTwin fournira des avis ou flux de consentement additionnels lorsque requis.

Washington et autres territoires régissant les données de santé de consommateur : Le cas échéant, les utilisateurs peuvent avoir des droits relatifs aux données de santé de consommateur, y compris l’accès, la suppression, le retrait du consentement et l’information sur les catégories de tiers ou d’affiliés avec lesquels les données de santé de consommateur sont partagées. BioTwin respectera les droits applicables relatifs aux données de santé de consommateur lorsque requis par la loi.

Émirats arabes unis : Les lois des EAU sur les données de santé et les règles de localisation peuvent restreindre le traitement et les transferts transfrontaliers. Pour les utilisateurs ou programmes des EAU, BioTwin peut appliquer une infrastructure basée aux EAU, un hébergement local, des contrôles de transfert additionnels ou d’autres mesures de protection lorsque requis.

EEE, Royaume-Uni et Suisse : Le RGPD, le RGPD britannique et les lois suisses de protection des données peuvent s’appliquer lorsque pertinent, y compris les droits d’accès, de correction, de suppression, de limitation, d’opposition, de portabilité, de retrait du consentement et de plainte auprès d’une autorité de contrôle. Les données sensibles, y compris les données de santé et génétiques, bénéficient d’une protection renforcée.

Autres juridictions : Les lois locales en matière de vie privée, protection des consommateurs, santé, recherche, laboratoire, dispositifs médicaux, IA et transfert de données peuvent s’appliquer selon l’utilisateur, le programme, la fonction, l’entité et le pays.

Contact

Responsable de la protection des renseignements personnels : Louis Philippe Noel, General Manager.
Courriel : dpo @ biotwin.ai
Adresse postale : BioTwin Canada Inc., 1405, boulevard du Parc Technologique, Québec (Québec) G1P 4P5 Canada.

Si vous résidez au Québec, vous pouvez également déposer une plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec (cai.gouv.qc.ca).

Conditions d'utilisation

Bienvenue sur TwinMe et BioTwin (y compris le portail BioTwin et les programmes partenaires) (collectivement, la « Plateforme »). Ces Conditions d'utilisation (l'« Accord ») constituent un accord contraignant entre vous (« Utilisateur ») et l'entité BioTwin qui vous fournit la Plateforme et les services connexes (la « Société Opératrice »).

En créant un compte utilisateur ou en utilisant notre Plateforme, vous reconnaissez avoir lu et accepté cet Accord et toutes les politiques qui y sont référencées.

1. Acceptation et éligibilité

Acceptation : En vous inscrivant, en commandant un kit de collecte d'échantillons, en téléversant des données ou en utilisant un Service, vous acceptez d'être lié par cet Accord et notre Politique de confidentialité.

Âge, capacité et localisation : Vous pouvez utiliser la Plateforme uniquement si vous respectez les exigences d’âge minimal, de capacité juridique, de consentement, d’identité et d’admissibilité qui s’appliquent à vous, à votre juridiction et au Service spécifique que vous utilisez. Certains Services peuvent être accessibles uniquement aux personnes légalement considérées comme adultes dans leur juridiction. Certains Services peuvent être accessibles aux mineurs seulement lorsque la loi le permet et seulement avec le consentement, l’autorisation, la supervision ou l’approbation de programme requis d’un parent, représentant légal, tuteur, professionnel de la santé, institution ou autre personne autorisée. BioTwin peut exiger en tout temps une vérification d’âge, une vérification d’identité, un consentement parental ou de représentant légal, un consentement de tuteur, un consentement additionnel ou une confirmation d’admissibilité propre à un programme.

IMPORTANT : La Plateforme fournit des informations liées au mode de vie, au bien-être et à la santé, mais ne fournit pas de conseils médicaux et ne constitue pas un dispositif médical ni un substitut aux soins. Les Services sont offerts à titre informatif et éducatif uniquement.

2. Utilisation permise et interdite

Vous pouvez utiliser la Plateforme uniquement à des fins légales, personnelles et non commerciales. Il est interdit de : harceler, menacer ou diffamer ; téléverser du matériel illégal ; tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes de BioTwin ; ou utiliser la Plateforme pour fournir un diagnostic ou un traitement médical.

Vous ne pouvez pas utiliser la plateforme ou les fonctions IA pour prendre des décisions médicales, d'urgence, légales, financières, d'emploi, d'assurance, d'admissibilité ou des décisions ayant un effet similaire important concernant une autre personne. Vous ne pouvez pas utiliser la plateforme pour faire de l'ingénierie inverse des systèmes BioTwin, extraire des sorties de modèles à grande échelle, entraîner des modèles concurrents, collecter des données automatiquement, contourner les contrôles de sécurité, générer du contenu nuisible ou tenter d'identifier des personnes à partir de données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées.

3. Comptes utilisateurs et sécurité

Pour accéder à la plupart des Services, vous devez créer un compte et fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité sous votre compte.

4. Services

4.1 Création du jumeau virtuel : Vous pouvez créer un jumeau virtuel en remplissant des questionnaires en ligne. Les scores résultants sont fournis à titre informatif uniquement.

4.2 Collecte et analyse d'échantillons : BioTwin peut offrir des kits de collecte d'échantillons biologiques. Les résultats sont destinés au suivi du bien-être et ne sont pas diagnostiques.

4.3 Appareils tiers : Vous pouvez lier des appareils de santé et de bien-être tiers à votre compte. BioTwin n'est pas responsable de leur fonctionnement.

4.4 Outils IA, fonctions LLM et simulations : La plateforme BioTwin peut inclure des outils d'intelligence artificielle, des outils d'apprentissage automatique, des fonctions propulsées par de grands modèles de langage, des chatbots, des assistants conversationnels, des simulations, des visualisations, des mesures de vieillissement, des recommandations, des résumés et d'autres fonctions automatisées. Ces outils sont expérimentaux, peuvent évoluer avec le temps et sont fournis uniquement à des fins informatives, éducatives, de bien-être, de recherche, opérationnelles ou de soutien de programme. Ils ne sont pas des dispositifs médicaux, ne fournissent pas de diagnostic ou de traitement médical et ne remplacent pas le jugement médical professionnel. Vous ne devez pas vous fier aux sorties IA pour des décisions d'urgence, médicales, légales, financières ou critiques pour la sécurité. Consultez toujours un professionnel de la santé qualifié pour les décisions de santé ou médicales.

4.5 Projets de recherche : BioTwin peut vous inviter à participer à des projets de recherche. La participation est volontaire. Vous pouvez vous retirer à tout moment.

4.6 Portail et programmes partenaires : BioTwin peut fournir un portail, des tableaux de bord, des rapports et d'autres fonctionnalités destinés aux professionnels de santé, cliniques, employeurs ou autres organisations partenaires.

5. Confidentialité et utilisation des données

BioTwin s'engage à protéger votre vie privée. Les informations personnelles collectées sont traitées conformément aux lois applicables en matière de confidentialité et de données de santé. Principes clés : consentement, limitation des finalités, sécurité des données, divulgation et transferts transfrontaliers, conservation et suppression, exactitude et droits d'accès, notification de violation, et utilisation responsable des données IA.

5A. Contenu utilisateur, droits sur les données et entrées IA

Vous conservez la propriété des renseignements personnels et du contenu que vous soumettez à la plateforme, sous réserve des droits de BioTwin prévus dans la présente entente, la Politique de confidentialité, les consentements applicables et les lois applicables.

Vous accordez à BioTwin et au groupe BioTwin une licence mondiale, non exclusive, cessible, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et sans redevance pour héberger, stocker, traiter, reproduire, modifier, analyser, traduire, créer des sorties techniques dérivées, afficher, transmettre et autrement utiliser votre contenu soumis, vos renseignements personnels, échantillons, résultats, prompts, commentaires, fichiers téléversés et données connexes, lorsque nécessaire ou approprié pour fournir, exploiter, sécuriser, soutenir, maintenir, améliorer, tester, valider, développer et faire respecter la plateforme et les Services, respecter la loi et protéger les droits, utilisateurs, partenaires et systèmes de BioTwin.

Lorsque permis par la loi, BioTwin peut utiliser des données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées à des fins de recherche, validation, publication, analytique, développement de produits, développement IA, développement de modèles, benchmarking, commerciales, scientifiques, de sécurité et d'affaires. BioTwin peut conserver et utiliser ces données même après la fermeture de votre compte, lorsque permis par la loi.

Vous ne devez pas soumettre de renseignements concernant une autre personne sauf si vous avez le droit légal et le consentement requis pour le faire. Vous ne devez pas soumettre de contenu illégal, nuisible, trompeur, contrefaisant ou dangereux. Vous êtes responsable de l'exactitude et de la légalité des renseignements que vous fournissez.

6. Propriété intellectuelle

La Plateforme et son contenu sont la propriété de BioTwin ou de nos concédants de licence et sont protégés par le droit d'auteur. Vous recevez une licence limitée et révocable pour un usage personnel et non commercial.

7. Avertissements

Pas de conseils médicaux : La Plateforme est fournie à titre informatif uniquement. BioTwin ne fournit pas de conseils médicaux. Consultez toujours un professionnel de santé qualifié.

Aucune garantie : La Plateforme est fournie « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas qu'elle sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.

Limitation de responsabilité : Dans la mesure maximale permise par la loi, BioTwin ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs.

7A. Avertissement sur les sorties IA

Les sorties IA peuvent être inexactes, incomplètes, biaisées, non à jour, dangereuses ou inadaptées à votre situation personnelle. BioTwin ne garantit pas que les sorties IA sont exactes, complètes, à jour ou appropriées. Vous êtes responsable de revoir et vérifier les sorties avant de les utiliser. BioTwin n'est pas responsable des décisions que vous prenez sur la base des sorties IA, sauf lorsque la responsabilité ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité BioTwin et ses affiliés contre toute réclamation ou dommage découlant de votre utilisation de la Plateforme.

9. Modifications des conditions

BioTwin peut mettre à jour cet Accord à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur la Plateforme.

10. Résiliation

BioTwin peut résilier ou suspendre votre accès à la Plateforme, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

11. Droit applicable

Cet Accord est régi par le droit de la Société Opératrice :

• BioTwin Canada Inc. : Lois de la province de Québec et lois fédérales du Canada ; tribunaux situés à Montréal, Québec.
• BioTwin Limited (EAU) : Lois des Émirats arabes unis applicables dans l'Émirat de la Société Opératrice.
• BioTwin USA (une fois établi) : Lois et juridiction précisées au moment de l'offre des Services.

12. Coordonnées

Pour toute question, contactez : dpo @ biotwin.ai

• BioTwin Canada Inc. : 1405, boulevard du Parc Technologique, Québec (Québec) G1P 4P5 Canada
• BioTwin Limited (EAU) : Al Khatem Tower - 15e étage - Al Maryah Island - Abu Dhabi Global Market Square - Abu Dhabi - Émirats arabes unis
• BioTwin Holding International : 1405, boulevard du Parc Technologique, Québec (Québec) G1P 4P5 Canada

Retours, annulations et remboursements

En vigueur depuis avril 2026. BioTwin (et la marque TwinMe) fournit des analyses de santé et de bien-être personnalisées, basées sur des échantillons biologiques et des biomarqueurs. Comme chaque kit, chaque échantillon et chaque analyse sont produits spécifiquement pour vous, notre politique de retour et de remboursement est adaptée à ce type de service. Vous pouvez annuler une commande tant qu'aucun échantillon, aucune analyse et aucun service n'a été engagé.

1. Principe général

Notre objectif est d'être transparent : les kits et les analyses sont des services personnalisés à usage unique. Ils deviennent non remboursables dès qu'ils sont expédiés, utilisés ou traités par le laboratoire.

2. Kits (achat unique)

• Avant expédition : vous pouvez annuler votre commande sans frais et être remboursé intégralement.
• Une fois le kit expédié : le kit n'est plus remboursable, car il a été préparé, envoyé et se trouve en route vers vous.
• Une fois le kit utilisé : aucun remboursement n'est possible si le kit a été ouvert, utilisé, ou si l'échantillon a été reçu au laboratoire.

3. Analyses

Une fois que l'analyse en laboratoire a commencé, le service est considéré comme rendu et il n'est pas remboursable.

Si un problème technique empêche l'analyse en laboratoire (échantillon insuffisant, contamination, panne d'équipement), nous proposons, au choix : un remplacement gratuit du kit, ou un remboursement du montant payé pour l'analyse.

4. Plans prépayés (mensuel, trimestriel, annuel)

• Annulation : vous pouvez résilier votre plan à tout moment en contactant notre support à go@biotwin.ai. Votre plan s'arrête alors à la fin de la période en cours (pas de reconduction automatique).
• Services déjà rendus : les services déjà rendus (kits envoyés, kits utilisés, analyses lancées, rapports livrés) ne sont pas remboursables.
• Services non utilisés : dans le cadre d'un plan annuel prépayé, les services non encore engagés (kits non encore expédiés, analyses non encore lancées) peuvent être remboursés au prorata, ou conservés sous forme de crédit sur votre compte pour un futur achat.

5. Si vous demandez un remboursement

Envoyez votre demande à go@biotwin.ai, avec votre numéro de commande et le motif de votre demande. Nous nous engageons à :

• répondre sous 5 jours ouvrables
• traiter les remboursements sous 10 jours ouvrables après accord, sur le moyen de paiement d'origine

6. Délais

• Annulation d'un kit non expédié : remboursement complet sous 5 à 10 jours ouvrables
• Remboursement après problème technique confirmé : même délai
• Résiliation d'un plan prépayé : prise en compte à la fin de la période en cours

7. Comment nous contacter

Service client BioTwin / TwinMe
Courriel : go@biotwin.ai

Politique sur les témoins de connexion

BioTwin et TwinMe utilisent des témoins de connexion, pixels, SDK, stockage local, balises, outils d’analytique et technologies similaires pour exploiter nos sites Web, applications, portails et Services.

Types de technologies utilisées

• Technologies strictement nécessaires : requises pour la connexion, la sécurité, la prévention de fraude, la gestion de compte, le panier, la gestion du consentement et l’exploitation du service.
• Technologies fonctionnelles : utilisées pour mémoriser les préférences, la langue, les paramètres de session et les choix utilisateur.
• Technologies analytiques : utilisées pour comprendre l’utilisation, la performance, les erreurs, la navigation et la qualité du service.
• Technologies de sécurité : utilisées pour détecter les abus, protéger les comptes, prévenir la fraude, enquêter sur les incidents et maintenir l’intégrité du service.
• Technologies marketing : utilisées pour mesurer les campagnes et fournir du marketing non sensible lorsque permis par la loi.

BioTwin n’utilise pas les données de santé identifiables ni les données génétiques identifiables pour la publicité ciblée. BioTwin ne permet pas sciemment à des partenaires publicitaires d’utiliser des renseignements de santé sensibles collectés par les Services pour de la publicité comportementale intercontextuelle.

Vous pouvez gérer les témoins au moyen des paramètres de navigateur, des paramètres d’appareil, des outils de consentement et des mécanismes de retrait que nous fournissons lorsque requis. Désactiver certaines technologies peut empêcher certains Services de fonctionner correctement.

Données et sécurité

BioTwin applique des mesures techniques, organisationnelles, contractuelles et administratives conçues pour protéger les renseignements personnels, particulièrement les données de santé, données génétiques, données biométriques, échantillons, données d’interaction avec l’IA et autres renseignements sensibles.

Les mesures peuvent inclure le chiffrement en transit, le chiffrement au repos lorsque approprié, les contrôles d’accès, les permissions basées sur les rôles, l’authentification, la journalisation, la surveillance, la sécurité réseau, la gestion des vulnérabilités, l’évaluation des fournisseurs, les restrictions contractuelles, la formation du personnel, les pratiques de confidentialité dès la conception, la minimisation des données, la pseudonymisation, la dé-identification, l’anonymisation, les contrôles de sauvegarde et les processus de réponse aux incidents.

BioTwin limite l’accès aux renseignements sensibles au personnel, affiliés, fournisseurs, entrepreneurs, laboratoires et fournisseurs de services qui ont besoin d’y accéder pour des fins autorisées. BioTwin exige que les fournisseurs de services appliquent des mesures de protection adaptées à la sensibilité de l’information et traitent les renseignements personnels uniquement aux fins autorisées.

Aucun système ne peut être garanti comme complètement sécurisé. Les utilisateurs sont responsables de protéger leurs identifiants, d’utiliser des appareils sécurisés et d’aviser rapidement BioTwin de tout accès non autorisé suspecté.

BioTwin peut mettre à jour ses mesures de sécurité selon l’évolution des menaces, technologies, exigences légales et Services.

Philosophie et éthique des données

BioTwin comprend la puissance de l'IA et l'importance des données de santé. Nous considérons les données de santé comme le type de données le plus personnel qui soit, et nous nous imposons des politiques de gestion des données très strictes.

Conception des données axée sur la confidentialité

Nous croyons que les données de santé méritent une protection élevée. Certains Services exigent des renseignements identifiables pour fonctionner, notamment la gestion de compte, le traitement des échantillons, le soutien, la facturation, la personnalisation, les programmes fournisseurs, les programmes de recherche et la livraison de rapports. Lorsque approprié et permis par la loi, BioTwin utilise la minimisation, la pseudonymisation, la dé-identification, l’agrégation, l’anonymisation, les contrôles d’accès et les mesures contractuelles pour réduire les risques de confidentialité.

Notre modèle d’affaires et nos collaborations sont conçus pour limiter l’identification inutile et la communication inutile. Lorsque BioTwin utilise des données pour la recherche, la validation, l’analytique, le développement IA ou le développement de modèles, BioTwin utilise des données agrégées, anonymisées ou dé-identifiées lorsque approprié et permis par la loi.

Principes clés

Contact

Si vous avez des questions concernant nos politiques, nous vous encourageons à contacter notre Responsable de la protection des renseignements personnels.

Responsable de la protection des renseignements personnels : Louis Philippe Noel, General Manager.
Courriel : dpo @ biotwin.ai
Adresse postale : BioTwin Canada Inc., 1405, boulevard du Parc Technologique, Québec (Québec) G1P 4P5 Canada.

Si vous résidez au Québec, vous pouvez également déposer une plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec (cai.gouv.qc.ca).